Nuisances sonores
Vivre à Cassagne, c’est vivre en société dans le respect des libertés individuelles. C’est aussi de faire en sorte que les libertés individuelles tiennent compte de la vie en communauté. Un dosage savant parfois trop concentré en bruit ou autres nuisances. Ici un lien rappelant à chacun les règles en la matière : http://www.haute-garonne.gouv.fr/la…
“Arrêtez de vous enflammer”
Circulaire du 09/08/1978 relative à la révision du Réglement Sanitaire Départemental type (article 84 “élimination des déchets”)
Circulaire du 18/11/2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air.
